www.faune-vendee.org : Code de Déontologie et de Gestion

(version 5 – décembre 2014)

Préambule

faune-vendee.org est un projet développé par la LPO Vendée pour rassembler, de façon volontaire, des données naturalistes de groupes taxonomiques divers, en vue d’en restituer les principaux éléments d’abord aux participants inscrits, mais aussi à un public plus large. Les participants inscrits peuvent être des personnes physiques ou morales. Chacun est libre de renseigner les données qu’il souhaite, de les rendre publiques ou non, et d’en disposer pour son propre usage comme bon lui semble. L’élément central du projet est le site Internet http://www.faune-vendee.org.

L’accès public aux données est soumis à plusieurs restrictions, dont :

• La consultation des données brutes impose d’être inscrit, et de renseigner soi‐même la base selon des proportions  significatives,

• Pour certaines espèces ayant été identifiées comme sensibles par le Comité de d’Homologation de Départemental et le Groupe Scientifique de la LPO Vendée, au regard par exemple de leur statut de conservation, aucune donnée brute les concernant n’est publique, que ce soit sous forme de liste ou de cartographie ; seules des restitutions synthétiques sont rendues publiques pour ces espèces.

Les données présentées par faune-vendee.org y ont été déposées par leurs auteurs dans le but de contribuer au projet décrit ci‐dessus. Tout usage dérivé est proscrit sans l’assentiment des auteurs des données.

Le présent Code a pour objet de décrire les principes et les modalités de gestion des données qui garantissent les inscrits contre les usages dérivés non souhaités.

Il est probable que certains cas de figure n’auront pas été envisagés : ils devront être abordés en suivant le même esprit général.

NB : Il faut noter que, pour les nécessités de l’administration du système, la LPO Vendée dispose d’un droit de consultation sur l’ensemble des données. Cela lui confère une responsabilité particulière, qu’elle honore scrupuleusement selon les modalités décrites dans le présent Code. La gestion de certains groupes faunistiques est susceptible d’être déléguée à un autre opérateur, sur la base d’une convention passée avec la LPOVendée, dont les termes seront rendus publics sur le site de faune-vendee.org. Il sera également possible d’établir des conventions d’échange de données avec d’autres structures gérant des fichiers d’observation distincts, dans le respect d’utilisation décrit dans le présent code.

Définitions

Inscrit : une personne physique ou morale inscrite sur faune-vendee.org.

Auteur : un inscrit qui confie la gestion de ses données naturalistes à faune-vendee.org.

Partie publique de faune-vendee.org : les pages publiques du site http://www.faune-vendee.org  ainsi que, par extension, toute restitution équivalente en substance, que ce soit sous forme électronique ou sous une autre forme.  Ces données sont mises à disposition de tous (inscrits et non-inscrits).

Donnée naturaliste : un ensemble comprenant, a minima:

• Un nom d’espèce (« quoi ? »)

• Une date (« quand ? »)

• Un référencement géographique (« où ? »)

• Un nom d’auteur (« qui ? »)

Des informations peuvent venir la compléter, telles que le nombre d’individus, leur comportement, la composition des groupes (sexe‐âge), mais aussi par un fichier image (photographie) ou son. C’est cet ensemble, unitaire lors de la saisie comme de la restitution, qui constitue ce que nous appellerons « donnée naturaliste » dans la suite du présent Code, et que les auteurs peuvent déposer dans faune-vendee.org. Il est cependant entendu que toute partie significative d’une telle donnée naturaliste doit être considérée exactement de la même façon en ce qui concerne le respect des règles énoncées ci-dessous.

Les données gérées par faune-vendee.org concernent principalementle département de la Vendée, y compris la zone océanique du Golfe de Gascogne.

Une donnée naturaliste est constituée d’une partie « publique », restituée sur les pages de  faune-vendee.org accessibles aux visiteurs, d’une partie « privée » accessible seulement à l’auteur de la donnée pour ses propres besoins de gestion, et d’une partie « réservée à la gestion » accessible aux titulaires des droits d’accès ad hoc, dans le cadre de la validation et plus généralement de la gestion des données.

Donnée personnelle : l’ensemble des informations fournies lors de l’inscription, et éventuellement révisables par la suite, permettant de contacter ultérieurement un auteur pour d’éventuels besoins de gestion de ses données naturalistes.

Restitution in extenso: la retranscription de la partie publique d’une donnée naturaliste dans la partie publique de faune-vendee.org.

Restitution sous forme de synthèse : l’intégration, dans la partie publique de faune-vendee.org, d’une donnée naturaliste dans une synthèse sous forme de graphique, de cartographie ou toute autre forme qui ne permet plus son individualisation au sein du corpus, mais uniquement l’enrichissement de ce corpus.

Donnée cachée : une donnée naturaliste n’apparaissant pas dans les restitutions in extenso. Le contenu de cette donnée sera alors entièrement privé et non public.

Art. 1. Propriété intellectuelle, droit d’accès et de modification

La propriété intellectuelle de l’auteur sur les données qu’il a déposées à faune-vendee.org est entière et inaliénable. Il en conserve donc de plein droit l’usufruit et la possibilité de les exploiter comme bon lui semble, bien entendu dans les limites techniques imposées par l’outil informatique.

Chaque auteur conserve indéfiniment sur ses propres données naturalistes (ainsi que sur ses données personnelles, conformément aux réglementations sur l’informatique et les libertés) un droit entier de modification et de suppression.

Nul autre inscrit n’est autorisé à modifier et encore moins à supprimer les propres données d’un auteur, sauf dans des cas exceptionnels d’administration décrits ci‐dessous. L’auteur en sera alors averti. Dans la plupart des cas, les modifications éventuelles d’une donnée naturaliste seront limitées à sa partie réservée à la gestion. La seule manifestation visible pour les visiteurs sans droits d’accès ad hoc consistera donc en un marquage de cette donnée dans la marge (voir ci‐dessous l’article sur la validation des données).

Chaque inscrit a directement accès à ses propres données personnelles pour toute modification ou suppression, conformément aux réglementations en vigueur sur l’informatique et les libertés.

Art. 2. Honnêteté et qualité des données naturalistes

L’auteur garantit que les données naturalistes sont issues de ses propres observations factuelles. Il a toutefois la possibilité de déposer des données de seconde main, à condition qu’il l’indique clairement et qu’il ait obtenu l’accord de leur auteur principal. L’intégration de données fictives donnerait lieu à des sanctions telles que prévues dans les derniers articles du présent Code.

L’auteur s’engage à décrire aussi complètement et exactement que possible les données naturalistes qu’il dépose. Si une imprécision subsiste, l’auteur en fait état dans le champ « remarque » lors de la saisie.

L’auteur garantit, en déposant une donnée dans faune-vendee.org :

• Qu’il n’a pas concédé à titre exclusif tout ou partie des droits de propriété sur cette donnée,

• Dans le cas où la donnée est une oeuvre dérivée : qu’il a respecté, respecte et respectera les droits de propriété intellectuelle de l’auteur de l’oeuvre initiale (en particulier, que la source de la donnée est dûment mentionnée

• Que la donnée ne constitue pas une contrefaçon d’une oeuvre préexistante ni une reprise frauduleuse d’une donnée relevant d’autrui,

• Que la donnée et la façon de l’obtenir sont conformes aux différentes lois, règlements et autres textes en vigueur,

• Et de façon générale, que la mise à disposition publique de cette donnée dans le cadre de faune-vendee.org ne porte pas atteinte aux droits de tiers, notamment au regard de leurs droits de propriété intellectuelle ainsi qu’au regard de leurs droits sur les données personnelles qui les concernent.

Il faut noter que ceci est valable pour les données naturalistes mais aussi pour les données personnelles, dans leurs composantes textuelles ou pour les documents (images, sons, etc.) qui y sont attachés.

A ce titre, l’auteur garantit la LPO Vendée contre toute action, réclamation, revendication ou opposition

de la part de quiconque invoquerait un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme auquel le dépôt de données dans faune-vendee.org aurait été atteinte. En particulier, l’auteur restant seul garant et responsable du respect de ces règles, ni faune-vendee.org ni la LPO Vendée ne sauraient être tenus pour responsables de leur éventuelle violation.

Art. 3. Validation des données naturalistes

3.1. Le processus de validation

Afin de garantir le sérieux du projet faune-vendee.org, un Comité de Validation des données a été  constitué. Il a pour mission de repérer les données sortant de la normale et d’instruire leur validation. La composition du Comité de Validation est donnée sur le site http://www.faune-vendee.org.

Une donnée en cours de validation est identifiée par une icône ad hoc dans les listes de données. Elle n’est pas prise en compte dans les diverses statistiques, restitutions et synthèses effectuées par  faune-vendee.org ou la  LPO Vendée. Son auteur est averti et il a la possibilité de corriger une éventuelle faute de frappe dans la partie publique de la donnée, ou de confirmer et compléter son observation. Le comité convient alors de valider ou non la donnée, en fonction des compléments fournis par l’auteur. Si le moindre doute subsiste, la donnée n’est pas validée.

Une donnée non validée n’apparaît pas dans les statistiques et les restitutions collectives de faune-vendee.org, y compris dans l’atlas ou les différentes représentations cartographique. Le corpus des données non validées est cependant maintenu dans la base pour deux raisons :

• Tout d’abord, l’auteur continue bien sûr d’en disposer dans son propre portefeuille ; la différence entre une donnée validée et une donnée non validée par le collectif de faune-vendee.org consiste en fait en un déplacement de la limite entre les parties publique et privée de chaque donnée naturaliste.

• Ensuite, il est concevable qu’une donnée naturaliste non validée à une date donnée puisse se révéler d’une grande valeur historique quelque temps plus tard, par exemple en tant que signe précurseur mal compris en son temps d’un mouvement qui se serait ultérieurement révélé de plus grande ampleur.

3.2. Comités d’Homologation

Il est important de noter que ce processus de validation interne est différent de l’homologation par le Comité d’Homologation National ou le Comité d’Homologation Vendée, qui conservent tous deux leurs prérogatives et leurs missions. Faune-vendee.org détecte d’ailleurs automatiquement les données qu’il convient de soumettre à homologation nationale ou régionale, et signale qu’il en est ainsi. Charge à l’auteur de remplir les fiches d’homologation ad hoc.

Art. 4. Restitution des données sur le site faune-vendee.org

4.1. Restitution publique

Par défaut, les données naturalistes font l’objet de restitutions in extenso pendant quelques jours dans la partie publique de faune-vendee.org. Passé ce délai, elles ne font plus l’objet que de restitutions sous forme de synthèses. Aucune restitution in extenso ne sera faite sur un support qui ne peut pas être actualisé en temps réel afin de permettre le contrôle efficace de ce délai.

Les synthèses sont accessibles à tout internaute, inscrit ou non. Il est entendu que :

• l’inscription étend les possibilités de consultation,

• le fait de fournir soi‐même régulièrement des données naturalistes les étend encore (en donnant notamment accès à des consultations multi‐critères qui permettent des restitutions plus riches).

Les inscrits, lorsqu’ils sont en capacité de visualiser in extenso les données de tiers, s’engagent à n’en diffuser tout ou partie sous aucune forme que ce soit, sans un accord préalable de leur auteur, sous peine de sanctions telles que prévues dans les derniers articles du présent Code.

Données cachées

Les auteurs peuvent affecter à tout ou partie d’une donnée naturaliste un caractère plus particulier de confidentialité, par exemple du fait de sa sensibilité biologique. La donnée sera alors cachée. Elle ne fera pas l’objet de restitutions publiques in extenso.  Elle restera intégrée au corpus de données et, par conséquent, à faire l’objet de restitutions synthétiques compatibles avec l’objet premier de sa mise sous clause de confidentialité.

Lors de son inscription, chacun peut choisir que par défaut les données naturalistes qu’il déposera seront cachées.

 Via son paramétrage personnel du site, chaque inscrit peut modifier ce choix à tout moment pour ses données à venir, dans un sens ou dans l’autre.

En outre, certaines espèces sensibles sont placées d’emblée sous ce régime de restitution restreinte pendant la période de sensibilité particulière (généralement la période de nidification), ou toute l’année pour certaines espèces sédentaires. Comme précédemment, il n’y aura alors aucune restitution publique in extenso.

Données personnelles

Seule une fraction réduite des données personnelles de chaque auteur apparaît dans la partie publique du site (dans sa fiche personnelle et auprès de chaque donnée naturaliste déposée). Chaque inscrit peut choisir, via son paramétrage personnel, que les données naturalistes qu’il dépose sur faune-vendee.org  soient restituées de façon anonyme.

4.2. Restitution privée

Chaque auteur conserve indéfiniment l’intégralité des droits d’accès à l’ensemble de ses propres données, in extenso et sous forme des synthèses décrites ci‐dessus, y compris pour les espèces sensibles. faune-vendee.org constitue ainsi, pour chacun des inscrits, un puissant outil de gestion individuelle de ses propres données naturalistes, lui permettant des recherches multicritères en ligne, ainsi que des restitutions sous forme de listes ou sous diverses formes synthétiques. Les possibilités de restitution ont d’ailleurs vocation à s’enrichir au fur et à mesure des améliorations apportées au moteur de recherche de faune-vendee.org.

Art. 5. Autres utilisations des données

5.1. Accès spéciaux aux données naturalistes

Le comité de pilotage de faune-vendee.org se réserve la capacité d’attribuer des droits d’accès particuliers aux données naturalistes, dans le cadre de travaux de synthèse ou d’enquêtes à caractère non lucratif. Ces droits, généralement limités dans le temps, portent sur les conditions d’accès spéciaux à la base selon des critères taxonomiques ou géographiques. L’obtention de tels droits est soumise aux dispositions suivantes :

• Citer dans ses communications la source des données de la façon décrite dans le présent Code (voir Art.6),

• Etre soimême contributeur significatif sur l’objet de la demande d’accès spéciaux.

Dans un souci de transparence totale, la liste des titulaires d’accès spéciaux présents ou passés est publiée sur http://www.faune-vendee.org, ainsi que les conditions d’accès concédées, et par ailleurs que la liste des enquêtes auxquelles a contribué faune-vendee.org.

Cas particulier des données cachées

La publication ou la communication de données cachées, lorsque cela s’applique, devra faire l’objet de la part du titulaire des droits d’accès spéciaux d’une attention très particulière en ce qui concerne leur rédaction, compatible avec l’objet premier de la mise sous clause de confidentialité de ces données.

5.2. Utilisation des données contre rétribution

Par définition, en s’inscrivant à faune-vendee.org, les personnes physiques et morales décident de rendre caduques toute tentative de commercialisation ultérieure des données misent à disposition publique.

Les auteurs autorisent toutefois la LPO Vendée, et les autres opérateurs éventuels à utiliser les données dans le cadre d’études et dans le respect des critères de restitution définis. Les corpus de données qui seront utilisés ne le seront que pour des projets de protection de la nature ou de prise en compte de la biodiversité dans les projets d'aménagement et toujours en adéquation avec les statuts de la LPO Vendée.

Les auteurs autorisent la LPO Vendée, et les autres opérateurs éventuels à fournir contre rémunération des travaux de restitutions, autre que ceux disponibles publiquement sur faune-vendee.org, dans le cadre d’enquêtes écologiques et dans le respect des critères de restitution définis. La LPO Vendée ne vendra aucune donnée brute.

Aucune donnée personnelle sur les  auteurs de données et les inscrits au site faune-vendee.org ne peut être vendue ni divulguée.

Art. 6. Comment citer faune-vendee.org ?

Lorsque des données issues de faune-vendee.org seront citées, le nom du site et la date de l’extraction devront être mentionnés, ainsi que le nom de l’auteur.

Ainsi, la source des données isolées sera par exemple citée de la façon suivante :

[Auteur(s)], in http:// faune-vendee.org  (extraction le [date])

Les jeux plus complexes de données, pour lesquels une liste des auteurs ne serait pas manipulable de  façon réaliste, seront par exemple cités de la façon suivante :

Collectif, in http://www.faune-vendee.org (extraction le [date])

Dans le cas de données cachées dont l’auteur n’a pas approuvé leur utilisation pour une synthèse ou une enquête particulière, il sera a minima mentionné que des données confidentielles correspondantes existent dans faune-vendee.org.

Art. 7. Inscription, désinscription

L’inscription à faune-vendee.org est gratuite et quasiment immédiate pour les personnes physiques ou morales. Elle implique de facto une acceptation du présent Code et des modalités de gestion qui y sont décrites.

Un utilisateur inscrit en tant que personne physique ou morale peut demander à tout moment sa désinscription du site de faune-vendee.org. La désinscription sera réalisée dans un délai de 30 jours ouvrés à réception de la demande, formulée par un courrier recommandé avec accusé de réception.

Art. 8. Gestion des litiges

Les doutes quant à l’application du présent Code par un utilisateur, inscrit en tant que personne physique ou personne morale, seront examinés par le Comité de Pilotage. En règle générale, les mesures conservatoires suivantes seront susceptibles d’être prises de façon immédiate :

• Dans le cas de dépôt en connaissance de cause de données fictives (cf. article 3) ou de violation des droits de tiers (cf. article 3) : cessation immédiate des droits de dépôt de données naturalistes dans faune-vendee.org, et marquage de l’ensemble des données du contrevenant, conduisant à un statut similaire à celui des données non validées (notamment, non prise en compte dans les synthèses).

• Dans le cas de diffusion sans autorisation des données déposées par autrui sur faune-vendee.org (cf. article 5.1), a fortiori contre rétribution (cf. article 6.2) : cessation immédiate des droits d’accès aux données naturalistes déposées par les autres inscrits à faune-vendee.org, et annonce à l’ensemble de la communauté des inscrits à faune-vendee.org par l’intermédiaire d’une Nouvelle postée par le  gestionnaire du site.

Dans les cas les plus alarmants, ces mesures conservatoires pourront être cumulées, voire accompagnées de la désinscription de l’utilisateur. Ses données naturalistes lui seraient alors restituées dans les meilleurs délais sous l’un des formats d’exportation qu’autorise le système.

Ces mesures sont d’usage interne à faune-vendee.org et n’interfèrent en rien avec d’éventuelles poursuites devant les tribunaux ad hoc dans le cadre de contraventions aux lois, règlements et autres textes en vigueur, notamment dans les cas où les droits ou la réputation d’inscrits ou de tiers (y compris

faune-vendee.org ou son gestionnaire) sont mis en cause.

Art. 9. Validité

Le présent Code, éventuellement complété par des annexes, est valide jusqu’à sa prochaine mise à jour. Les dernières versions du Code et de ses annexes sont téléchargeables sur le site de faune-vendee.org. Les mises à jour sont annoncées à l’ensemble des inscrits par l’intermédiaire d’une Nouvelle.

Art. 10

. Et maintenant :

Bonnes obs’ !